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Délibération 16591001(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16591001(01)
CODE de la session	16591001
Date	01/10/1659
Cote de la source	C 7125
Folio	007r
Espace occupé	0,25

Texte :

Dudict jour de rellevée, presidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
Le sieur de Roux, scindic general, a dict que par le deu de sa charge il estoit obligé de requerir, avant qu'on fist lecture d'aucun vicariat de Messieurs les vicaires generaux ny procura(ti)ons de Messieurs les envoyés de la noblesse et depputés du tiers estat, la lecture des reglemans de cette assemblée, afin que ceux quy la doibvent compozer soint plainement instruictz de la teneur d'iceux.
Lecture desquels reglemans ayant esté faicte, Monseigneur le presidant a exhorté un chacun de les garder et observer exactement.

Discipline	16591001(01)
Déroulement des séances
La lecture des règlements de l'assemblée a été faite et le président a exhorté les députés à les observer exactement	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province