TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16591001(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16591001(02)
CODE de la session	16591001
Date	01/10/1659
Cote de la source	C 7125
Folio	007r
Espace occupé	0,1

Texte :

Les vicariatz de Messieurs les vicaires generaux ayant esté remis au greffe, veus et examinés par Messeigneurs les prelatz et trouvés conformes aux reglemans de cette assemblée, ont esté leus.

Qualité des membres	16591001(02)
Vicaires des prélats
Les vicariats des vicaires généraux ont été examinés par les prélats et trouvés en bonne forme	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province