TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16591203(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16591203(01)
CODE de la session	16591001
Date	03/12/1659
Cote de la source	C 7125
Folio	051r
Espace occupé	0,1

Texte :

Le mecredy troisiesme decembre, presidant Monseigneur l'archevesque de Th(o)l(os)e, a esté employé a conferer de diverses affaires de la province.

Discipline	16591203(01)
Déroulement des séances
La séance a été employée à conférer des affaires de la province	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province