TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 16621124 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 16621202(01)

Délibération 16621202(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16621202(01)
CODE de la session	16621124
Date	02/12/1662
Cote de la source	C 7137
Folio	12r-13v
Espace occupé	2,5

Texte :

Du samedi deuxieme du mois de decembre, president Monseigneur l'evesque de Castres nommé a l'archevesché de Tholoze.
[Prestation du serment et nomination des commissions pour faire les visites protocolaires : voir le fichier des Données Externes].

Discipline	16621202(01)
Déroulement des séances
Le samedi 2 décembre a été consacré à la nomination des commissions pour faire les visites protocolaires	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province