TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16821023(06)

Délibération 16821023(06)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16821023(06)
CODE de la session	16821022
Date	23/10/1682
Cote de la source	C 7214
Folio	2v
Espace occupé	0,1

Texte :

Lecture a esté faite d'un certificat fait par le sieur Barrez, medecin de la ville de Pezenas, contenant l'estat de la maladie du sieur de Rodes, premier consul deputé de ladite ville qui l'empeche de venir aux Estatz remplir sa place, l'assemblée a receu les excuses du sieur Rodes jusques a ce que sa santé luy permette de venir.

Qualité des membres	16821023(06)
Députés du tiers
Lecture du certificat médical attestant la maladie du sieur de Rodès, premier consul de Pézenas	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province