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Délibération 16881026(03)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16881026(03)
CODE de la session	16881025
Date	26/10/1688
Cote de la source	C 7248
Folio	5v
Espace occupé	0;5

Texte :

Monseigneur le cardinal de Bonsy, president, a dit que suivant le reglement de l’assemblée qui oblige Messieurs les titulaires qui ne pourront venir en personne aux Etats d’envoyer leurs lettres d’excuse, il en avoit reçû de Monseigneur l’evêque de Viviers, de Monsieur le marquis d’Ambres, de Monsieur le marquis de Mirepoix et de Monsieur le comte de Clermont, que Monsieur le duc d’Uzès avoit aussi ecrit et envoyé ses excuses pour la baronnie de Florensac et Monsieur le prince d’Harcour pour sa baronnie de Montlaur qui est de tour pour le Vivarais.

Discipline	16881026(03)
Présence
Le président informe l'assemblée qu'il a reçu, conformément au règlement, des lettres d'excuses de l'évêque de Viviers, des marquis d'Ambres et de Mirepoix, du comte de Clermont, du duc d'Uzès et du prince d'Harcourt	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province