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Délibération 16901215(03)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16901215(03)
CODE de la session	16901025
Date	15/12/1690
Cote de la source	C 7255
Folio	114r
Espace occupé	0, 50 page

Texte :

Le sieur de Montbel, syndic general, a dit que la province avoit fait faire un pont considerable sur la riviere d'Aude près le lieu de Coursan lequel estoit entierement fait et parachevé, l'entrepreneur demandant qu'il plut a l'assemblée nommer des Commissaires pour le recevoir.
Surquoy a esté deliberé que le pont sera veriffié et receu s'il y eschoit, par Monsieur l'Evêque de Beziers ou son vicaire general en son absence, Monsieur le baron de Villeneuve, les sieurs Pourtallon et Arnal, deputtez de Beziers aux presents Estats, et les officiers de la province.

Commissions	16901215(03)
Nomination
Nomination de commissaires pour vérifier et recevoir le pont sur l'Aude près de Coursan	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Economie	16901215(03)
Travaux publics
Nomination de commissaires pour vérifier et recevoir le pont sur l'Aude à Coursan	Action des Etats Travaux publics et communications