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Délibération 16921129(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16921129(02)
CODE de la session	16921120
Date	29/11/1692
Cote de la source	C 7269
Folio	8v
Espace occupé	0,1 page

Texte :

Du samedi vingt neuvieme dudit mois de novembre president Monseigneur l'archevesque de Toulouse.
Monsieur le Marquis de Caylus fils ainé heritier de feu Monsieur le marquis de Caylus baron de Rouairoux estant venu a l'assemblée pour prendre sa place de baron a este receu et a presté le serment sur les Saints Evangiles a deux genoux devant Monseigneur l'archevesque de Toulouse president.

Qualité des membres	16921129(02)
Barons et baronnies
Le marquis de Caylus fils aîné de feu le marquis de Caylus, baron de Rouairoux, a été reçu dans l'assemblée et a prêté serment	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province