TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17101204(05)

Délibération 17101204(05)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17101204(05)
CODE de la session	17101127
Date	04/12/1710
Cote de la source	C 7353
Folio	13r
Espace occupé	0,25

Texte :

Monseigneur l'archevesque de Narbonne, president, a dit que Messieurs les officiers de la cour des aides luy avoient fait une deputation d'un president et de deux conseillers pour saluer les Estats en sa personne et qu'il croyoit que l'assemblée devoit respondre à cette honnesteté et faire une deputation à Monsieur Bon, premier president de ladite cour. Et à cet effect ont esté nommez Monseigneur l'evesque d'Alais, Monsieur le baron de Ganges et les sieurs deputez de Castres et de Lavaur.

Commissions	17101204(05)
Nomination
Nomination de députés pour aller saluer le premier président de la cour des Aides	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province