TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17171213(01)

Délibération 17171213(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17171213(01)
CODE de la session	17171209
Date	13/12/1717
Cote de la source	C 7376
Folio	14r
Espace occupé	0,1

Texte :

[Après le compte rendu des visites protocolaires et la nomination des principales commissions]
Lecture a esté faite des reglements des Estats et Monseigneur l'Archeveque de Narbonne, president, a exhorté Messieurs les deputez a les observer.

Discipline	17171213(01)
Déroulement des séances
Lecture des règlements des Etats	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province