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Délibération 17210313(08)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17210313(08)
CODE de la session	17210130
Date	13/03/1721
Cote de la source	C 7390
Folio	150r
Espace occupé	0,2

Texte :

Lecture a esté faite du comptereau rendu par le sieur Bonnier, tresorier de la bourse, des sommes qu'il a payées pendant la tenue des presents Estats et par leur ordre pour les fraix et depenses extraordinaires qu'il a faites, lequel a esté signé et arresté en pleine assemblée par Monseigneur l'archeveque d' Alby, president.

Organisation matérielle de la session	17210313(08)
Dépenses
Lecture par le trésorier de la Bourse du comptereau des sommes payées pendant la tenue des présents Etats, arrêté et signé par le président	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province