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Délibération 17521027(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17521027(01)
CODE de la session	17521026
Date	27/10/1752
Cote de la source	C 7488
Folio	2v
Espace occupé	0,25p

Texte :

Du vendredy vingt septieme du mois d'octobre, président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne.
Lecture a été faitte des lettres de vicariat des S[rs] vicaires généraux et des procurations des S[rs] Envoyés de la Noblesse et députés du Tiers etat.

Qualité des membres	17521027(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17521027(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17521027(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du Tiers Etat	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province