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Délibération 17571216(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17571216(01)
CODE de la session	17571215
Date	16/12/1757
Cote de la source	C 7509
Folio	2r
Espace occupé	0,2 p.

Texte :

Du vendredi seizième décembre, président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'ordre du Saint Esprit.
Lecture a été faite des lettres de Vicariats des vicaires généraux et des procurations de Messieurs les envoyés de la Noblesse et députés du tiers état.

Qualité des membres	17571216(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17571216(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17571216(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province