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Délibération 17580201(05)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17580201(05)
CODE de la session	17571215
Date	01/02/1758
Cote de la source	C 7509
Folio	200v-201r
Espace occupé	0,25 p.

Texte :

Monseigneur l'évêque de Montpellier a dit encore qu'il a été rendu compte à la commission de l'exécution des ouvrages du Billot de Fourques pour lesquels il avoit été fait un fonds par estimation de la somme de six mille livres, que ces ouvrages ayant été entièrement finis et reçus pendant le cours de l'année 1757, la dépense en a monté y compris les appointements de l'inspecteur à dix mille cent cinquante trois livres sept sols onse deniers, laquelle doit être allouée dans le compte du trésorier de la bourse.
Ce qui a été délibéré conformément à l'avis de MM. les commissaires.

Economie	17580201(05)
Travaux publics
Les dépenses pour les ouvrages (achevés) du billot de Fourques, qui se montent à 10 153 l. 7 s. 11 d., y compris les appointements de l'inspecteur, seront allouées dans le compte du trésorier de la Bourse	Action des Etats Travaux publics et communications