TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 17590127(03)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17590127(03)
CODE de la session	17590125
Date	27/01/1759
Cote de la source	C 7516
Folio	5v
Espace occupé	0,2

Texte :

Le sieur Querelles, maire de Clermont, diocesain de Lodeve, ayant rapporté la procuration de la ditte communauté qui le députe aux Etats, il en a été fait lecture.

Qualité des membres	17590127(03)
Députés du tiers
Lecture de la procuration du sieur Querelles, maire de Clermont, diocésain de Lodève	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province