TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17591231(08)

Délibération 17591231(08)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17591231(08)
CODE de la session	17591129
Date	31/12/1759
Cote de la source	C 7517
Folio	169v
Espace occupé	0,6

Texte :

Monseigneur l'Eveque de Montpellier a dit que les Etats etant dans l'uzage d'accorder aux ingenieurs du Roy certaines gratiff(icati)ons en reconnoissance des services qu'ils rendent a la province sur le travaux ou ils sont employés, il croit devoir proposer les memes sommes qui leur ont eté données l'année precedente, savoir au sieur Marechal, directeur general, 1 500 l., au s(ieu)r Dasté, huit cent livres, au sieur Darles, 800 l. et au s(ieu)r Marfaing, pareille somme de 800 l.
Sur quoy, il a eté deliberé d'accorder simplement les gratiffications proposées pour les s(ieu)rs Dasté, Darles et de Marsaing, les Etats n'ayant pas jugé a propos de continüer celle du sieur Marechal.

Economie	17591231(08)
Travaux publics
Les Etats renouvellent les gratifications des ingénieurs du roi, les sieurs Dasté, Darles et de Marfaing (800 l. chacun), et ne jugent pas à propos de continuer celle du sr Maréchal	Action des Etats Travaux publics et communications