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Délibération 17601128(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17601128(01)
CODE de la session	17601127
Date	28/11/1760
Cote de la source	C 7523
Folio	002v
Espace occupé	0,3

Texte :

Du vendredy vingt huitième du mois de novembre, president Monseigneur l'Archevêque et primat de Narbonne, grand aumônier de France, commandeur de l'ordre du S(ain)t Esprit.
Lecture a été faitte des lettres de vicariat des sieurs vicaires generaux et des procurations des sieurs envoyés de la noblesse et deputés du tiers etat.

Qualité des membres	17601128(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires des prélats	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17601128(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17601128(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers état	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province