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Délibération 17601209(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17601209(02)
CODE de la session	17601127
Date	09/12/1760
Cote de la source	C 7523
Folio	035v
Espace occupé	0,3

Texte :

Monseigneur l'Archevêque de Narbonne a dit que le proprietaire de la baronie d'Ambres n'ayant point encore fait enregistrer son titre de proprieté de lad. baronie et sa place étant consequemment censée vacante, il nomme suivant le droit que lui en donnent les reglements des Etats le s(ieu)r de Thesan du Luc qui est deja entré aux Etats pour remplir la place d'envoyé d'Ambres.

Qualité des membres	17601209(02)
Envoyés des barons
Le propriétaire de la baronnie d'Ambres n'ayant pas fait enregistrer son titre de propriété, l'archevêque de Narbonne nomme le sieur de Thésan du Luc comme envoyé de la baronnie	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province