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Délibération 17601220(06)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17601220(06)
CODE de la session	17601127
Date	20/12/1760
Cote de la source	C 7523
Folio	101r
Espace occupé	0,2

Texte :

Monseigneur l'Archevêque de Narbonne, president, a dit que la commission nommée pour la veriffication des impos(iti)ons des assiettes des dioceses s'assemblera ches lui demain à cinq heures du soir et il a prié Monseigneur l'Archevêque de Toulouse de vouloir bien y assister.

Commissions	17601220(06)
Mode de fonctionnement
La commission pour la vérification des impositions des assiettes des diocèses s'assemblera le lendemain 21 décembre à 5 h du soir chez l'archevêque de Narbonne, qui a prié l'archevêque de Toulouse d'y assister	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province