TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17611024(02)

Délibération 17611024(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17611024(02)
CODE de la session	17611022
Date	24/10/1761
Cote de la source	C 7529
Folio	006v
Espace occupé	0,2

Texte :

Lecture a été faitte des reglements des Etats des années 1662 et suivantes concernant l'ordre et la discipline qui doivent être gardés dans l'assemblée, et Monseigneur le president a exhorté ceux qui la composent d'être exacts à les observer.

Discipline	17611024(02)
Déroulement des séances
Lecture des règlements de l'assemblée ; les députés sont exhortés par l'archevêque de Narbonne à les observer	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province