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Délibération 17781128(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17781128(01)
CODE de la session	17781029
Date	28/11/1778
Cote de la source	C 7600
Folio	239
Espace occupé	0,2

Texte :

Du samedi vingt-huitième dudit mois de novembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'ordre du Saint-Esprit.
Le sieur de Passius, nommé par Monseigneur le Président pour remplir la place d'envoyé de Lanta, étant venu à l'assemblée, a prêté le serment en la forme ordinaire.

Qualité des membres	17781128(01)
Envoyés des barons
Le sieur de Passius, nommé par le président pour remplir la place d'envoyé de Lanta, étant venu à l'assemblée, a prêté le serment en la forme ordinaire	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province