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Délibération 17811207(06)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17811207(06)
CODE de la session	17811129
Date	07/12/1781
Cote de la source	C 7617
Folio	52
Espace occupé	0,2

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a prié les MM. qui composent les trois ordres de la sénéchaussée de Beaucaire & Nismes de s'assembler à l'issue de cette séance, pour entendre une proposition qui doit leur être faite pour le sieur Rome, syndic-général.

Signé, + DILLON, archevêque & primat de Narbonne, Président.

Assemblées de sénéchaussées	17811207(06)
Mode de fonctionnement
L'archevêque de Narbonne prie ceux qui composent les trois ordres de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes de s'assembler pour entendre une proposition faite par le sieur Rome	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province