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Délibération 17871229(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17871229(01)
CODE de la session	17871213
Date	29/12/1787
Cote de la source	C 7643
Folio	80
Espace occupé	0,25

Texte :

Du samedi vingt-neuvième dud. mois de décembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'Ordre du Saint-Esprit.
Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que le comte de Thezan d'Olargues qui devoit remplir la place d'envoyé de Castelnau ne pouvant se rendre aux Etats, il nomme, pour occuper ladite place, suivant le droit acquis par les règlements au Président de cette assemblée, M. le marquis de Thezan du Luc, lequel, étant entré plusieurs fois auxdits Etats, a été introduit dans l'assemblée & a pris sa place, après avoir prêté le serment en la forme ordinaire.

Qualité des membres	17871229(01)
Envoyés des barons
Le marquis de Thézan du Luc est admis dans l'assemblée en remplacement du comte de Thézan d'Olargues qui ne peut s'y rendre	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province