TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17890117(01)

Délibération 17890117(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17890117(01)
CODE de la session	17890115
Date	17/01/1789
Cote de la source	C 7648
Folio	8
Espace occupé	0,2

Texte :

Du samedi dix-septieme dudit mois de janvier, Président Monseigneur l’archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l’Ordre du St. Esprit.
Les sieurs députés & diocésain de la ville du Puy, auxquels il avoit été accordé un délai de quinzaine, étant venus à l’assemblée, lecture a été faite de leur procuration, ainsi que de celle des sieurs députés de la ville de Nismes, qui n'ayant point été lue à la séance d'hier, a été examinée & approuvée par des Commissaires déjà nommés à cet effet.

Qualité des membres	17890117(01)
Députés du tiers
Les députés et diocésain du Puy étant venus à l'assemblée, lecture est faite de leur procuration, de même que de celle des députés de Nîmes, qui n'a pas été lue le jour précédent	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province