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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Accueil / Recherche trans-session / Membres des commissions / Monseigneur * *

Données générales

Monseigneur * *



Nom de la commission figurant dans le texte Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le doublement des cotes de capitation supérieures à 24 l. et le second doublement de celles de certains contribuables
Nom *
Prénom *
Titre Monseigneur
Fonction Archevêque de Toulouse
Ordre Clergé
F° ou P 039r