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Session 16891107

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Garcia/Chamorin Elodie/Caroline
Cote du document C 7252 document original

Ville Nîmes
Date de début 07/11/1689
Date de fin 19/12/1689
Durée en jours 43
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 83r + table des matières
Nb. de pages 165
Lieu Salle des audiences du palais
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Colbert
Prénom Jean-Baptiste Michel
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président par intérim

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Président sénéch Toulouse

Nom Colbert
Prénom Jean-Baptiste Michel
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom Le Goux de la Berchère
Prénom Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque d'Albi

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Autres registres conservés aux Archives Départementales de l'Hérault :
Registres des Etats : C 7249 (139 f., original signé par le président), C 7250 (113 f., copie), C 7253 (134 f., copie).
Registre du roi : C 7251 (152 f.).

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
jeudi 10 novembre (messe célébrée pontificalement) ; dimanche 13 ; mercredi 16 ; vendredi 18 ("affin de donner le loisir a Messieurs les deputez qui ont esté nommez commissaires pour diverses affaires d'y vaquer") ; dimanche 20 ; mardi 22 ("Messieurs les commissaires nommez pour discuter diverses affaires ayant demandé cette journée pour y vaquer") ; jeudi 24 ; dimanche 27 ; mercredi 30 ("feste de saint André") et jeudi 1er décembre ; samedi 3 et dimanche 4 ; mardi 6 ("ayant donné ce temps la a Messieurs les commissaires nommez pour concerter les moyens de payer le don gratuit afin qu'ils puissent continuer de s'assembler et faire incessamment le rapport a la compagnie du resultat de leurs conferences") ; jeudi 8 ; dimanche 11 ; mardi 13 ("afin de donner le loisir a Messieurs les commissaires qui ont esté nommez pour diverses affaires d'y travailler") ; dimanche 18.