TRI DE RÉSULTATS

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Session 16911029

Données externes des procès-verbaux

Chercheur	Grunenwald	Cédric
Cote du document	C 7262 ADH C 7262	document original

Ville	Montpellier
Date de début	29/10/1691
Date de fin	15/12/1691
Durée en jours	48
1er F° ou p	1r
Dernier F° ou p	108v + table
Nb. de pages	216

Lieu	Hôtel de ville
Heure début (matin)	*
Heure début (après-midi)	*

Président

Nom	Bonzi, de
Prénom	Pierre
Titre / Fonction	Monseigneur l'Eminentissime cardinal Archevêque et primat de Narbonne

Président par intérim

Nom	Colbert de Villacerf, de
Prénom	Jean-Baptiste
Titre / Fonction	Monseigneur Archevêque de Toulouse (préside les Etats avant l'arrivée de l'archevêque de Narbonne)

Président sénéch Toulouse

Nom	Colbert de Villacerf
Prénom	Jean-Baptiste
Titre / Fonction	Monseigneur Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom	Bonzi, de
Prénom	Pierre
Titre / Fonction	Monseigneur Archevêque et primat de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom	*
Prénom	*
Titre / Fonction	* *

Observations sur la session

L'évêque d'Agde ne peut pas entrer aux Etats.

Il existe cinq registres pour l'année 1691/1692 :
Un registre du roi : C 7260 (114 folios)
Deux registres des Etats originaux : C 7261 (173 folios) et C 7262 (112 folios)
Deux copies des registres des Etats : C 7263 (175 folios) et C 7264 (159 folios)