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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions - Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson



*, * Délibération : 16791222(04)
Titre : Dame de Montalet
Précision : Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson
*, * Délibération : 16791222(04)
Titre : Dame de Lasalle
Précision : Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson