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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions - Imposition pour son fourrage



Caylus, de, Pierre Joseph Hyacinthe// Délibération : 17190211(02)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Imposition pour son fourrage
Courten, de, * Délibération : 17190211(02)
Titre : Monsieur
Précision : Imposition pour son fourrage
Roquelaure, de, Gaston Jean-Baptiste Antoine// Délibération : 17210306(03)
Titre : Monseigneur le duc
Précision : Imposition pour son fourrage
Roth, de, * Délibération : 17210306(03)
Titre : Monsieur
Précision : Imposition pour son fourrage