TRI DE RÉSULTATS

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Délibérations

Personnes

Fitz-James, de, Charles//	17611029(05)
Titre : Duc Précision : Commissaire du Roi

Fitz-James, de, Charles//	17611103(01)
Titre : Monseigneur le duc Précision : Commandant en chef de la province et commissaire président pour le roi

Fitz-James, de, Charles//	17611103(01)
Titre : Madame la duchesse Précision : *

Fitz-James, de, Charles//	17611112(10)
Titre : Monseigneur le duc Précision : *

Fitz-James, de, Charles//	17611118(01)
Titre : Monseigneur le duc Précision : *

Fitz-James, de, Charles//	17611118(03)
Titre : Monseigneur le duc Précision : Commissaire du Roi

Fitz-James, de, Charles//	17611119(14)
Titre : Le duc Précision : *

Fitz-James, de, Charles//	17611121(01)
Titre : Le duc Précision : Signataire du traité pour le prêt au roi de 6 millions de livres

Fitz-James, de, Charles//	17611126(05)
Titre : Monseigneur le duc Précision : *

Fitz-James, de, Charles//	17611128(01)
Titre : Monsieur le duc Précision : *