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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Personnes



Montpezat, de, * 16590211(04)
Titre : Monsieur
Précision : Lieutenant du roi en Languedoc en 1542
Montpezat, de, * 16820107(02)
Titre : Madame
Précision : Créancière du diocèse de Nîmes
Montpezat, de, * 16821211(10)
Titre : Madame
Précision : Créancière du diocèse de Nîmes
Montpezat, de, * 17810108(21)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Il demande une indemnité pour la perte de son droit de pâturage sur les marais qui entourent Saint-Just (causée qui par la concession faite par les Etats)