AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Commissions / Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les commissaires du roi

Données générales de la session 17521026

Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les commissaires du roi



Nom figurant dans le texte Commission pour porter le message du président du 16/11

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page
Tiers Etat * * Sieur(s) Carcassonne 028v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Mérinville 028v
Tiers Etat * * Sieur(s) Toulouse 028v
Tiers Etat * * Sieur(s) Montpellier 028v
Clergé * * Monseigneur Evêque de Mende 028v
Tiers Etat * * Sieur(s) Nîmes 028v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Lanta 028v
Clergé * * Monseigneur Archevêque d'Albi 028v
Tiers Etat * * Sieur(s) Montpellier 042r
Clergé * * Monseigneur Evêque d'Alet 042r
Noblesse * * Monsieur le baron Baron d'Aureville 042r
Tiers Etat * * Sieur(s) Toulouse 042r
Tiers Etat * * Sieur(s) Carcassonne 042r
Tiers Etat * * Sieur(s) Nîmes 042r
Clergé * * Monseigneur Evêque de Mende 042r
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Saint-Félix 042r