TRI DE RÉSULTATS

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Données générales de la session 17571215

Commission de l'étape

Nom figurant dans le texte	Pour procéder à la passation d'un nouveau traité pour le bail de la fourniture de l'étape

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Noblesse	*	*	Monsieur	Envoyé de Bram	035r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Rieux	035r
Tiers Etat	*	*	*	Diocésain d'Alès	035r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Calvisson	035r
Clergé	*	*	Monsieur	Vicaire général de Mirepoix	035r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque d'Alès	035r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Saint-Pons	035r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Saint-Papoul	035r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Calvisson	043r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Saint-Félix	043r
Tiers Etat	*	*	*	Syndic de Toulouse	043r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Alès	043r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Mende	043r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque du Puy	043r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque d'Alès	043r
Tiers Etat	*	*	*	Syndic du Velay	043r