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Données générales de la session 17091121

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers

Nom figurant dans le texte	Pour examiner les titres des envoyés de la noblesse et les contestations sur l'entrée des députés du tiers état

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Nîmes	105v
Tiers Etat	*	*	Sieur	Diocésain de Comminges	105v
Tiers Etat	*	*	Sieur	Montpellier	105v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Ganges	105v
Clergé	*	*	Monseigneur	Archevêque d'Albi	002v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de tour du Gévaudan	002v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Ganges	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur	Carcassonne	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	002v
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque d'Uzès	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur	Narbonne	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Montpellier	002v