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Archives Archives de la province |
16480324(02) |
| Les syndics gén. feront un recueil des arrêts les plus importants donnés en faveur de la province, qui sera imprimé & distribué aux membres de l'assemblée qui l'emporteront dans les diocèses pour servir d'instruction à ceux qui entreront aux Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16480502(06) |
| La dame d'Alsol, fille de feu Me Jacques d'Asam, secrétaire des Etats, a apporté 7 volumes de délib. des Etats de 1588 à 1608 & un petit livre noir d'actes contenus aux archives ; elle reçoit 500 l. & on la prie de rechercher le tarif général de la prov. | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16480511(01) |
| Les syndics généraux feront l'inventaire des papiers qui étaient au pouvoir des sieurs de Bardichon, ci-devant syndics généraux | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16480512(06) |
| L'inventaire des papiers qui étaient au pouvoir des sieurs de Bardichon, ci-devant syndics généraux, commencé par les sieurs de Lamamye et de Joubert, sera continué | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16490623(01) |
| Renouvellement de la délibération qui ordonne aux syndics généraux de faire un recueil de divers arrêts, les plus importants pour la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16501202(01) |
| Les archives ayant failli brûler dans l'hôtel de ville de Montp., le baron de Castelnau reçoit 1 200 l. pour agencer une pièce voûtée & fermée d'une porte de fer ; des extraits des actes importants seront déposés à Toulouse, Nîmes, Carcassonne & Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16501202(01) |
| Guilleminet et Joubert sont chargés de faire un recueil des matières les plus importantes contenues dans les actes conservés dans les archives et dans les délibérations des Etats, classées sous diverses rubriques | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16510113(09) |
| Le sieur de Lamamye a remis au greffe des Etats l'original de l'édit révoquant celui de Béziers et les arrêts de son enregistrement au parlement de Toulouse et à la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16511213(03) |
| Les syndics généraux remettront entre les mains du sieur de Guilleminet les arrêts du Conseil en original afin de les déposer dans les archives de la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16581030(01) |
| Les Etats demandent aux consuls de Montpellier de bien vouloir déménager les archives de la ville et du diocèse qui occupent le local bâti et payé par l'assemblée pour ses propres archives, sous peine de les exclure de l'entrée aux Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16581118(01) |
| Les originaux mentionnés dans l'inventaire des papiers de feu le sieur de Lamamye, ci-devant syndic général, seront remis au greffe des Etats pour enregistrement avant d'être déposés dans les archives de la province, à l'hôtel de ville de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16610309(03) |
| Les Etats exhortent les députés (2 évêques et 2 barons) chargés de "ramasser tous les vieux tiltres et documens concernant les droits et privilèges" à continuer leur travail, qui est très important pour la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16881204(01) |
| Les lettres d'amortissement des communautés, une fois enregistrées, seront remises dans les archives de la province pour qu'elles puissent en obtenir copie toutes les fois qu'elles en auront besoin | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
16901204(03) |
| Les députés à la cour sont chargés de récupérer plusieurs registres extraits des archives de Toulouse, Carcassonne et Nîmes et portés dans la bibliothèque de Colbert, la fortune de plusieurs particuliers et maisons considérables en dépendant | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17200206(02) |
| Création d'un commis aux archives, révocable, payé 1 200 l./an: il fera l'inventaire des papiers qui vont du greffe aux archives et un état annuel des rentiers ; nomination du sr Sirié | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17210310(02) |
| Paiement de 300 l. à chacun des trois commis qui ont aidé pendant six mois le sieur Sirié au récolement et à l'inventaire des archives (deux originaux et deux copies des titres contenus dans les archives de la province) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17220316(02) |
| Les deux mémoires du sieur de Joubert, mort l'an dernier, contre Lyon (affaire du tiers surtaux et quarantième) et contre la cour des Comptes seront déposés dans les archives de la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17571222(08) |
| Les mémoires au sujet du droit des Etats sur l'équivalent et sur les prétentions des fermiers rédigés depuis 1756 seront reliés dans un registre déposé aux archives | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17580131(22) |
| En attendant qu'un local convenable soit trouvé pour les archives, on mettra les papiers tirés en 1748 du greffe du feu sr Mariotte dans une chambre de l'Hôtel de ville à deux clefs | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17590301(08) |
| Les Etats approuvent le nouvel emplacement pour les archives choisi par leurs commiss. et les chargent d'acheter les armoires et tablettes ; ils pourvoiront aux dépenses faites pour eux par les maire et consuls de Montp. à l'Hôtel de ville et aux archives | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17591231(09) |
| Les archives des Etats ont été mises dans un local de l'hôtel de ville occupé par un corps de garde qui a été relogé dans une boutique, dont la ville de Montpellier a perdu le loyer qu'elle percevait (150 l.) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17600107(04) |
| Approbation des dépenses faites pour la conservation des archives de la province et du système de classement adopté pour en établir l'inventaire, dont le sr Daché est chargé | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17610103(11) |
| Approbation du dépôt aux archives de divers documents établis depuis 1714, 1720, 1739 ou 1740, prescriptions détaillées pour leur conservation et leur identification, paiement de 1 500 l. à l'archiviste pour ses honoraires | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17611130(05) |
| Compte rendu par la commiss. des archives du rangement fait par le sr Daché : classement des lettres patentes & ordonnances de 3 siècles, reliure des comptes et papiers, copie sur vélin des procès-verbaux commancée par Bonsi, copie des originaux manquants | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17781107(04) |
| Le règlement du 22/07/1778 portant interprétation de l'ordonnance du 31/12/1776 sur le corps du Génie & confiant aux Etats l'administration des ports & canaux marchands & ouvrages en dépendant sera transcrit dans les registres et déposé dans les archives | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17871224(06) |
| Les plans de toutes les sondes faites au Grau d'Agde lors des récents travaux (évolution des fonds en fonction de la direction des vents) seront déposés aux archives de la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17880118(06) |
| Les recherches que dom Pacotte a entamées sur les archives à Montpellier (5 volumes), Nîmes (2 volumes), Aigues-Mortes et Beaucaire, seront poursuivies aux frais des Etats et un local sera loué pour abriter les archives de la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Archives Archives de la province |
17890216(04) |
| Compte rendu des recherches faites dans les archives de Nîmes, Beaucaire et Aigues-Mortes par dom Pacotte : il a recueilli des titres en 4 volumes s'ajoutant aux 5 précédents & a mis en ordre le greffe de la sénéch. de Nîmes ; il est exhorté à continuer | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |