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Réunions hors session Initiatives hors session |
16530321(03) |
| Des députés des trois ordres assemblés à Nîmes (où les Etats ont d'abord été convoqués) ont prié le comte du Roure d'envoyer à la Cour le sieur Arnoul pour obtenir le délogement des gens de guerre qui ravagent la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Réunions hors session Initiatives hors session |
16881203(05) |
| Les officiers généraux étant restés dans la province après le 1er avril denier, le syndic Joubert a dû, avec l'accord de l'archevêque de Narbonne, emprunter 28 500 l. en deux fois, le 23 avril (15 000 l.) et le 6 août (13 500 l.) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Réunions hors session Initiatives hors session |
17121202(01) |
| Le syndic Montferrier, pour résilier un contrat ruineux d'aliénation d'impôts, a pris l'initiative d'emprunter 600 000 l. à Paris, avec l'accord de l'archev. de Narbonne & des dép. à la Cour, pour rembourser le traitant, initiative ratifiée par les Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Réunions hors session Initiatives hors session |
17121205(03) |
| Les syndics généraux ont pris l'initiative, "la chose étant pressée", avec l'accord de l'archevêque de Narbonne, de passer le 26 novembre 1712 un traité avec le sieur Duclos pour la fourniture de 500 mulets à l'armée marchant vers l'Empurdan | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |