Nature | Délibération en assemblée de sénéchaussée : Carcassonne |
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Code de la délibération | 16510105(03) |
CODE de la session | 16501024 |
Date | 05/01/1651 |
Cote de la source | C 7106 |
Folio | 050v |
Espace occupé | 0,5 |
Agents et bureaux des Etats et des diocèses | 16510105(03) |
Nomination | |
Le sieur de Roux ayant donné sa démission de syndic général pour raisons de santé, l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne nomme pour lui succéder son neveu Pierre de Roux, sieur de Montbel | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province |
Assemblées de sénéchaussées | 16510105(03) |
Mode de fonctionnement | |
L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie l'après-midi du 05/01/1651 sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province |