TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 16510731 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 16510927(01)

Délibération 16510927(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16510927(01)
CODE de la session	16510731
Date	27/09/1651
Cote de la source	C 7106
Folio	113v
Espace occupé	0,1

Texte :

Le mescredy vingt septiesme septambre, presidant Monseigneur l'evesque de Carcassonne.
La seance a esté employée a la lecture de l'ancien verbal.

Discipline	16510927(01)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal des séances précédentes	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province