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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16511123(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16511123(01)
CODE de la session 16510731
Date 23/11/1651
Cote de la source C 7106
Folio 148v
Espace occupé 0,1

Texte :

Du judy vingt troisie(sme) novembre, presidant Monseigneur l'archevesque de Narbonne.
Lecture a esté faitte d'une lettre escritte aux estatz par Monsieur le vicomte de Polignac par laquelle il s'excuse de ce qu'a cause de son indispo(siti)on il n'a pu s'y trouver.

Qualité des membres 16511123(01)
Barons et baronnies
Lecture d'une lettre écrite aux Etats par Monsieur le vicomte de Polignac, par laquelle il s'excuse de ce qu'à cause de son indisposition, il n'a pu s'y trouver Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province