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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibération 16581025(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16581025(01)
CODE de la session 16581021
Date 25/10/1658
Cote de la source C 7123
Folio 011r
Espace occupé 0,1

Texte :

Lecture du procès verbal de l'année derniere a esté continuée.

Discipline 16581025(01)
Déroulement des séances
Continuation de la lecture du procès-verbal de l'an dernier Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province