TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16581115(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16581115(01)
CODE de la session	16581021
Date	15/11/1658
Cote de la source	C 7123
Folio	31v
Espace occupé	0,1

Texte :

Du vendredy 15e dud. mois de novembre, prezidant Monseigneur l'archevesque de Narbonne,
La seance a esté employée a la lecture du proces verbail de l'année derniere et le reste a conferer sur pluzieurs affaires de la province.

Discipline	16581115(01)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière et discussion de "plusieurs affaires de la province"	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province