TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16590113(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16590113(01)
CODE de la session	16581021
Date	13/01/1659
Cote de la source	C 7123
Folio	73r
Espace occupé	0,2

Texte :

Du leundy 13e dud(it) mois de janvier, prezidant Monseigneur l'evesque de Viviers.
La seance a esté employée a la lecture des desliberations prizes pandant la semaine derniere.

Discipline	16590113(01)
Déroulement des séances
Lecture des délibérations prises la semaine précédente	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province