AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16591001 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 16591023(02)

Délibération 16591023(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16591023(02)
CODE de la session 16591001
Date 23/10/1659
Cote de la source C 7125
Folio 021v
Espace occupé 0,1

Texte :

Le reste de la seance a esté employée a la lecture du procès verbal de l'année derniere.

Discipline 16591023(02)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province