TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16591110(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16591110(01)
CODE de la session	16591001
Date	10/11/1659
Cote de la source	C 7125
Folio	037r
Espace occupé	0,1

Texte :

Du lundy 10e nouvembre, presidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
Lecture a esté faicte des deliberations prinses la semaine derniere.

Discipline	16591110(01)
Déroulement des séances
Lecture des délibérations prises la semaine dernière	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province