TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 16591001 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 16591112(01)

Délibération 16591112(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16591112(01)
CODE de la session	16591001
Date	12/11/1659
Cote de la source	C 7125
Folio	037v
Espace occupé	0,15

Texte :

Du mecredy 12e nouvembre, presidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
La lecture du procès verbal de l'année derniere a esté continuée et le reste de la seance a esté employée a conferer sur les affaires de la province.

Discipline	16591112(01)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière et discussion sur les affaires de la province	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province