TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16610126(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16610126(01)
CODE de la session	16610124
Date	26/01/1661
Cote de la source	C 7125
Folio	129r
Espace occupé	0,15

Texte :

Du mecredy 26e dud. mois de janvier, prezidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne, prezidant des Estatz, a reglé l'heure de l'assamblée a sept heures et demy du matin et a deux de relepvée.

Discipline	16610126(01)
Déroulement des séances
Le président des Etats a réglé l'heure du début des séances à 7 heures 30 le matin et 14 heures l'après-midi	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province