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Délibération 16881026(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16881026(02)
CODE de la session	16881025
Date	26/10/1688
Cote de la source	C 7248
Folio	005v
Espace occupé	0,15

Texte :

Lecture a été faite du vicariat de Monseigneur l'eveque de Viviers en faveur de M. l'abbé de Chambonas, comm'aussi des procurations des sieurs envoyés de la noblesse et des sieurs deputés du tiers Etat.

Qualité des membres	16881026(02)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers état	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	16881026(02)
Vicaires des prélats
Lecture du vicariat de l'évêque de Viviers en faveur de l'abbé de Chambonas	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	16881026(02)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province