• Présentation
• Recherche session
• Recherche trans-session
• Auteurs
• Références

aide

Délibération 16881120(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16881120(02)
CODE de la session	16881025
Date	20/11/1688
Cote de la source	C 7248
Folio	042r
Espace occupé	0,5

Texte :

Son Eminence a dit que le gentilhomme que Monsieur le duc de Noailles avoit envoyé a la Cour pour porter la deliberation sur le don gratuit etoit de retour, que par les lettres que le Roy avoit ecrit a Monsieur le duc de Noailles et a luy l'assemblée verroit que Sa Majesté etoit très satisfaite de sa conduite, S. E. ayant remis a l'assemblée la lettre du Roy ecrite a Monseigneur le duc de Noailles, ensemble celle que S. M. luy avoit ecrite, lesquelles sont de teneur : [voir Discours et Gestes E16881108(3) et E16881108(4)]

Enregistrement d'un texte officiel	16881120(02)
Acte royal
L'archevêque de Narbonne remet à l'assemblée la lettre que le roi lui a écrite et celle qu'il a envoyée au duc de Noailles, exprimant la satisfaction royale au sujet de la délibération sur le don gratuit	Action des Etats Relations avec le roi, la cour, les commissaires royaux
Relations avec l'assemblée	16881120(02)
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Le roi exprime sa satisfaction de la conduite des Etats au sujet du don gratuit dans deux lettres, l'une adressée à l'archevêque de Narbonne, l'autre au duc de Noailles	Action royale Relations avec le roi, la cour, les commissaires royaux