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Délibération 16921209(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16921209(02)
CODE de la session	16921120
Date	09/12/1692
Cote de la source	C 7269
Folio	13r
Espace occupé	0,25 page

Texte :

Monseigneur le cardinal de Bonsy president a dit que l'assemblée avait remarqué sans doute dans le rapport de messieurs les deputés les bons offices qu'ils avoient receu de Monsieur le Comte de Peyre et l'empressement qu'il avoit eu pour les affaires de la province dans le cours de leur députation et les avis favorables que Monsieur de Basville avoit donné à Messieurs les ministres sur les affaires de la province, qu'il estoit raisonnable de les faire remercier de sa part. Surquoy, il a esé deliberé que Messieurs les deputes qui reviennent de la Cour verront Monsieur le Comte de Peyre et Monsieur de Basville pour les remercier des bons offices qu'ils ont rendus à la province .

Relations avec les commissaires du roi	16921209(02)
Collaboration
Les députés revenant de la cour iront visiter le comte de Peyre et Basville pour les remercier des "bons offices" qu'ils ont rendus à la province	Action des Etats Relations avec le roi, la cour, les commissaires royaux