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Délibération 17081123(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17081123(01)
CODE de la session	17081122
Date	23/11/1708
Cote de la source	C 7344
Folio	2v
Espace occupé	0,25

Texte :

Du vendredy vingt troisieme dudit mois de novembre, president Monseigneur l'archeveque et primat de Narbonne.
Lecture a esté faite des lettres de vicariat des sieurs vicaires generaux et des procurations des sieurs envoyez de la noblesse qui ont satisfait au reglement, ensemble de celles des deputez du tiers Estat.

Qualité des membres	17081123(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17081123(01)
Barons et baronnies
Lecture des lettres de procuration des envoyés des barons	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17081123(01)
Députés du tiers
Lecture des lettres de procuration des députés du tiers	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province